Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE
BUREAU COMMUN AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
1062203
Date de dépôt :
08/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE

Déposée le 8 août 1978 par BUREAU COMMUN AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUREAU COMMUN AUTOMOBILE domicilié(e) Société Civile 92-98 boulevard Victor Hugo 92115 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean JOUVANCEAU - France.

La marque BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE est expirée depuis le 8 août 1988.

BUREAU COMMUN AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE


BUREAU COMMUN AUTOMOBILE - Société Civile 92-98 boulevard Victor Hugo 92115 - CLICHY - France


Jean JOUVANCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Expertise des véhicules "Automobile" aprés accident